Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHAIS DU SAVOUR
SAVOUR CLUB SELECTION, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4080236
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/03/2024
LES CHAIS DU SAVOUR de SAVOUR CLUB SELECTION

Présentation de la marque LES CHAIS DU SAVOUR

Déposée le 31 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES CHAIS DU SAVOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION domicilié(e) 2 rue du Courson - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 443 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque LES CHAIS DU SAVOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAIS DU SAVOUR est expirée depuis le 31 mars 2024.

SAVOUR CLUB SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : SOVILIQ , EXCLAMATION ! , LA CACHE AU LOUP , FLACHEROL , GRANDS CEPAGES DU SAVOUR CLUB , LA VIGNE DE LA LUVESC , CHARLES MONTHIBAULT , PLAINE DE BEAUX CIEUX , LE ROI CONSCRIT , LES PALISSES


SAVOUR CLUB SELECTION, Société anonyme à conseil d'administration - 2 rue du Courson - 94320 - THIAIS - France - SIREN 379443922


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; boissons à base de petit-lait ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons isotoniques ; cocktails sans alcool ; eaux de table ; eaux gazeuses ; eaux lithinées ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; jus de fruits ; jus de tomates [boissons] ; jus végétaux [boissons] ; kwas [boisson sans alcool] ; limonades ; moût de bière ; moût de malt ; moût de raisin ; moûts ; nectars de fruits ; orgeat ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; salsepareille [boisson sans alcool] ; sirops pour boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, piquette, poiré, saké, champagne, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; affichage ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; bureaux de placement ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; courrier publicitaire ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion [distribution] d'échantillons ; estimation en affaires commerciales ; établissement de relevés de comptes ; établissement de statistiques ; étude de marché ; facturation ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; investigations pour affaires ; location d'espaces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; prévisions économiques ; production de films publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ; recrutement de personnel ; recueil de données dans un fichier central ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; services de comparaison de prix ; services de conseils pour la direction des affaires ; services de relogement pour entreprises ; services de revues de presse ; services de télémarketing ; sondage d'opinion ; systématisation de données dans un fichier central ; traitement administratif de commandes d'achats ; transcription de communications ; vente aux enchères. Services de vente au détail ou en gros de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, apéritifs sans alcool, boissons à base de petit-lait, boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies], boissons isotoniques, cocktails sans alcool, eaux de table, eaux gazeuses, eaux lithinées, essences pour la préparation de boissons, extraits de fruits sans alcool, extraits de houblon pour la fabrication de la bière, jus de fruits, jus de tomates [boissons], jus végétaux [boissons], kwas [boisson sans alcool], limonade, moût de bière, moût de malt, moût de raisin, moûts, nectars de fruits, orgeat, pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, préparations pour faire des boissons, préparations pour faire des liqueurs, produits pour la fabrication des eaux gazeuses, produits pour la fabrication des eaux minérales, salsepareille [boisson sans alcool], sirops pour boissons, boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, piquette, poiré, saké, champagne, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits. Regroupement pour le compte de tiers de vins, de boissons alcooliques et de boissons non alcooliques (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, y compris sur un site Web marchand ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise, informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises ; service rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles.